PLU de la commune de Gourbeyre

Le plan local d'urbanisme se compose de trois documents principaux :

  • Le Rapport de présentation
  • Le Projet de territoire
  • Le règlement

Mise en œuvre du Plan local d'urbanisme :

  • Délibération  du Conseil Municipal relative à la mise en œuvre du Plan local d'urbanisme et l'organisation de la concertation PDF
  • Bilan de la concertation PDF
  • Délibération du Conseil Municipal relative à l'arrêt du PLU PDF

 Ouverture de l’enquête publique :

  • Arrêté d’ouverture de l’enquête publique PDF
  • Avis du préfet lors du CDPENAF PDF 1 - PDF 2
  • Dossier enquête publique PDF
  • Avis délibéré de l'Autorité environnementale PDF

    Conclusion de l’enquête publique :

  • Rapport de l’enquête publique PDF 1 - PDF 2

  • Conclusion de l’enquête publique PDF

 


LE RAPPORT DE PRÉSENTATION

Il est la base du PLU. Il comprend un diagnostic, une analyse de l’état actuel de l’environnement et une justification des orientations du PADD.

Télécharger

  • Partie 1 – Diagnostic territorial - 1/2 PDF - 2/2PDF
  • Partie 2 – État Initial - 1/2 PDF - 2/2PDF
  • Partie 3 – Incidences PDF
  • Partie 4 – La justification des choix retenus pour établir le PADD, la délimitation des zones,
    le règlement et les OAP PDF
  • Partie 5 – Mesures PDF
  • Partie 6 – Indicateurs PDF
  • Le Résumé non technique et méthodologie de l’évaluation environnementale PDF


LE PROJET DE TERRITOIRE

Il est destiné à informer l’ensemble des habitants sur le devenir de leur commune pour les 10 à 15 ans à venir.

Télécharger

Le PADD PDF

Orientations d’Aménagement et de Programmation 2016 PDF


LE RÈGLEMENT

Il comprend un document écrit et un document graphique : le plan de zonage.
Il permet de répondre aux questions : quels sont les secteurs naturels et agricoles à préserver ? Quelles sont les zones pour les constructions futures ? Quelles formes doivent prendre les constructions (hauteur, surface…) ?

Télécharger

Le Règlement écrit PDF

Le Règlement graphique comprenant :

  • Planche 3-0 PDF
  • Planche 3-1 PDF
  • Planche 3-2 PDF
  • Planche 3-3 PDF
  • Planche 3-4 PDF
  • Planche 3-5 PDF


LES ANNEXES

Télécharger

ANNEXE N° 5A - ANNEXES SANITAIRES comprenant :

Annexe N° 5A1 - Schéma Directeur de l'Alimentation en Eaux Potable - Synthèse PDF

Annexe N° 5A2 - Schéma Directeur Eaux Usées - Eaux Pluviales- comprenant :

  • Annexe N° 5A21 - Schéma Directeur Eaux Usées - Eaux Pluviales - Rapport Définitif - 1/2 PDF - 2/2 PDF
  • Annexe N° 5A22 - Schéma Directeur Eaux Usées - Eaux Pluviales - Résumé non technique PDF

ANNEXE N°5B - Plan de Prévention des Risques comprenant :

  • Annexe N° 5B1- Règlement Écrit PDF
  • Annexe N° 5B2- Règlement Graphique PDF

ANNEXE N °5C - Liste des emplacements réservés PDF

ANNEXE N° 5D comprenant :

  • Annexe 5D1 : Liste des bâtiments à caractère patrimonial PDF
  • Annexe 5D2 : Inventaire des bâtiments à caractère patrimonial PDF
  • Annexe 5D3: Identification des bâtiments à caractère patrimonial PDF


Enregistrer

Enregistrer

Enregistrer

Enregistrer

Enregistrer

Enregistrer

Enregistrer

Enregistrer

Enregistrer

Enregistrer

Enregistrer